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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16590131(02) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes s'est réunie le 31 janvier après-midi sous la présidence de l'évêque de Viviers | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16590131(05) |
| La sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes invalide la vérification du chemin de Saint-Ambroix vers l'Auvergne faite par des commissaires nommés par le diocèse d'Uzès contre ses ordres et par des personnes sans "aulcun pouvoir ny tiltre legitime" | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
16590201(01) |
| La commission pour examiner la déclaration du roi contre les duels se réunira chez l'archevêque de Toulouse, président des Etats, pour travailler en sa présence | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16590311(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le mardi 11 mars 1659 sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16590315(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le samedi 15 mars sous la présidence de l'évêque de Saint-Pons | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Agents et bureaux des Etats et des diocèses Mode de fonctionnement |
16590322(24) |
| Les Etats renvoient à la session prochaine l'établissement d'un règlement pour l'entrée des députés au bureau des comptes ; aucun député de la ville de Revel n'y sera admis avant qu'il n'ait été établi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Agents et bureaux des Etats et des diocèses Mode de fonctionnement |
16590323(02) |
| Les Etats désavouent les poursuites engagées sans leur ordre par le syndic général contre Catelan, viguier et juge de Narbonne, commissaire ordinaire de l'assiette du diocèse de Narbonne, qu'un conflit a opposé en 1657 au commissaire principal | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |